Qu’est-ce qu’une demande de waiver américain?

Plusieurs Canadiens ne sont pas au courant qu’ils ne sont pas légalement admis aux États-Unis. Si vous avez un casier judiciaire, avez une certaine condition médicale, à avez été déporté, arrêté ou que vous avez précédemment vécu/travaillé illégalement aux États-Unis, il est fortement possible que vous soyez inadmissible à passer la frontière américaine. La seule solution à cette situation est d’obtenir le waiver américain et de soumettre votre demande au Department of Homeland Security des États-Unis.

Certaines personnes qui sont concernées par les situations mentionnées ci-haut réussissent parfois à passer la frontière américaine sans problème et ce, pendant plusieurs années, ce qui ne fait que rendre le tout plus confus. Sachez que même une charge criminelle qui date de 20 ou 30 ans peut être une raison suffisante pour qu’un douanier vous refuse l’entrée aux États-Unis. Cela est très problématique pour les gens qui ont à faire aux États-Unis.

Que vous voyagiez pour des raisons professionnelles, familiales ou pour le plaisir, il est toujours très frustrant et décevant de se voir enlever la liberté de voyager. Il faut toutefois comprendre que peu importe la raison de votre refus ou de votre désir d’aller aux États-Unis, la solution demeure le waiver américain.

Nous pouvons vous aider à réaliser la préparation de votre demande, et rassembler les documents nécessaires à la fraction du prix que vous chargerait un avocat en immigration.

Situations dans lesquelles le waiver vous est nécessaire

Il y a trois raisons majeures pour lesquelles vous pouvez être refusé d’entrer aux États-Unis. Bien que nous ne puissions intervenir pour les cas médicaux, nous avons une grande expérience pour gérer les dossiers concernant les gens qui ont un casier judiciaire ou encore ceux qui ont dépassé leur temps accordé de voyage aux États-Unis, qui y ont vécu illégalement, ou qui furent déportés.

Pour une liste complète des situations qui vous empêche le droit d’entrée aux États-Unis, veuillez consulter le lien ci-dessous. Sachez qu’il est impossible d’intervenir dans le cas de certaines situations.

http://travel.state.gov/content/visas/english/general/ineligibilities.html#Ineligibilities

(en anglais seulement, site web du gouvernement américain)

Si vous craignez d’être inadmissible aux États-Unis pour une raison juridique ou légale, n’hésitez pas à nous contacter. Nous pouvons vous conseillez car nous avons une grande expérience en la matière ; nous réalisons des demandes de waiver depuis 2002.

Sachez que nos conseils pourront vous surprendre puisqu’ils pourraient être différents de d’autres informations que vous aurez précédemment entendues. Il est que la législation concernant l’entrée aux États-Unis est complexe. Entre autres, les douaniers américains peuvent se réserver le droit de refuser un individu pour toute raison qui leur semble justifiée.

Exceptions quant à l’inadmissibilité

La loi des États-Unis autorise certaines exceptions quant à l’interdiction d’entrée à cause d’antécédents criminels. Toutefois, selon notre expérience, celle-ci n’est pas appliquée de façon fixe ni constante. Par exemple, seuls les verdicts de culpabilité devraient avoir pour résultat l’interdiction d’entrée aux États-Unis (ce qui excluraient les gens qui ont été acquittés ou absolus). Toutefois, nous avons remarqué que dans la réalité, cette règle n’est pas appliquée de façon constante. Il nous arrive fréquemment de conseiller des gens qui ont été refusé à la frontière pour une charge criminelle pour laquelle ils n’avaient pas été reconnus coupables.

Nous conseillons donc à toute personne ayant une note à son dossier de rester loin des frontières américaines tant que celui-ci n’est pas scellé. Ne prenez pas la chance de laisser quelqu’un de subjectif juger de votre admissibilité ou non au pays.

Notez que la conduite en état d’ébriété est une charge criminelle sur laquelle les douaniers se montrent habituellement moins sévères. Toutefois, si vous avez cette charge de façon répétée, sachez qu’il est possible que vous soyez refusé.

Les charges criminelles envers lesquelles les États-Unis se montrent les plus sévères sont :

  • Crimes de turpitude morale
  • Une même accusation qui se répète plusieurs fois (ex : la même charge à trois dates différentes)
  • Possession, trafic et culture de stupéfiants et substances

Veuillez toutefois considérer que nous parlons régulièrement à des gens dont les charges étaient moins sévères que celles mentionnées ci-haut, et qui se sont tout de même vu refuser l’entrée aux États-Unis. Le seul moyen d’être sûr à 100% que vous n’êtes pas à risque lorsque vous traversez la frontière est 1) de ne pas avoir de casier judiciaire ou 2) de posséder un waiver américain. Dans tout autre cas, sachez que vous êtes à risque de vous voir refuser l’entrée aux États-Unis.

Le processus de demande de waiver

Appliquer pour un waiver est un long et fastidieux procédé, qui débute avec la prise de vos empreintes digitales. Celle-ci doit être réalisée par un corps policier ou une entreprise accréditée par la GRC. Nous sommes une des rares agences au Canada dont le système pour la prise d’empreintes digitales est directement connecté avec celui de la GRC. En ce sens, alors que certaines entreprises doivent faire affaire avec des tiers partis pour certaines étapes de votre demande de waiver, nous sommes en mesure de réaliser votre application de A à Z.

En somme, votre application consistera en plusieurs documents demandés par les autorités américaines. Ces documents incluent par exemple des informations biographiques, des formulaires d’immigration, la documentation de la Cour, les rapports de condamnations, etc.

Cette application contiendra aussi des informations qui prouvent vos liens solides au Canada et qui prouvent que vous serez en mesure de vous débrouillez financièrement aux États-Unis.

Bien sûr, il est possible de préparer une application pour un waiver vous-mêmes. Toutefois, il vous faut réaliser l’étape qu’est la prise d’empreintes digitales ; service que nous offrons au Centre du Pardon national. De plus, la réponse envers votre demande dépendra non seulement de la sévérité de vos crimes, mais aussi selon la qualité de votre application. Soyez prudent afin de vous éviter un processus demandant en temps et en ressource qui aura pour finale une réponse négative.

Si cela vous inquiète, laissez-nous réaliser le travail pour vous. Nous avons une grande expérience pour réaliser les demandes de waiver et nous vous promettons de vous prodiguer toute information de façon honnête et dans votre meilleur intérêt.

Engagez un avocat v.s. Engagez une agence v.s. Le faire vous-mêmes

1. Engagez un avocat

L’avantage d’un avocat est sa grande connaissance de la loi. Toutefois, considérez que les avocats chargent habituellement de l’heure, ce qui peut faire augmenter la facture rapidement. Nous avons eu des témoignages de gens qui avaient dû débourser jusqu’à 10 000$ pour que leur avocat prépare leur demande de waiver. Ce montant est fortement exagéré considérant le service prodigué.

De plus, les avocats n’ont habituellement pas une grande connaissance du processus pour le waiver américain puisque ce n’est pas leur champ d’expertise. De plus, ils ne peuvent pas prendre vos empreintes digitales. En ce sens, les avocats ont tendance à être coûteux pour un procédé qui peut autrement être plus modique et avoir de meilleurs résultats.

2. Engagez une agence

Les agences comme le Centre du Pardon national offrent leurs services pour une demande de waiver à un coût moindre.

Notre autre avantage est que nous avons une grande expérience avec le processus de demande de waiver, plutôt que d’avoir une connaissance extensive de la loi en général. En d’autres mots, nous représentons un avantage pratique plutôt que théorique.

Si vous êtes à la recherche d’informations à propos de la loi, consultez un avocat. Si vous cherchez à savoir spécifiquement comment réaliser une demande de waiver, veuillez considérer notre aide.

Nous réalisons, depuis 2002, les services de préparation pour une demande de waiver à la fraction de ce que les avocats chargent habituellement et nous avons le matériel nécessaire pour vous accompagner lors des différentes étapes de ce procédé.

De plus, une fois votre waiver accordé, nous allons suivre votre dossier sans frais et nous vous informerons du moment auquel commencer une nouvelle demande.

3. Le faire vous-même

Si vous choisissez de réaliser vous-même votre demande de waiver, soyez conscient que ce procédé est long et fastidieux. Toutefois, si vous vous sentez capable de le faire, cette façon de procéder vous fera bien sûr sauver un peu d’argent.

Il faudra toutefois vous renseigner sur les documents à fournir et savoir comment les remplir correctement. Soyez aussi conscients que même lorsque réalisée par vous, votre demande de waiver implique des frais. En particulier, le 585$US demandé par le gouvernement américain pour évaluer votre demande.

Éligibilité au waiver – Travailler de pair avec nous

Alors que le Canada est très strict dans sa réglementation des individus qui sont dits éligibles au pardon, la situation est toute autre dans le cas du Waiver américain.

Tout Canadien ayant un casier judiciaire peut appliquer pour un Waiver américain et la plupart des demandes sont acceptées. Tant que vous n’êtes pas présentement en processus de comparution à la Cour et que vous avez terminé de servir votre sentence, vous êtes éligible pour la demande de Waiver. Sachez que certaines accusations ne vous empêchent pas l’entrée aux États-Unis. Si vous êtes incertain de votre situation, n’hésitez pas à nous appeler afin qu’un de nos conseillers vous prodiguent les informations relatives à votre cas.

Critères pour une demande réussie

Plutôt que de vous demander ce qui rend un requérant éligible pour le Waiver, demandez-vous plutôt ce qui rend une application assez solide pour être acceptée.

Bien que le Department of Homeland Security des États-Unis puisse être hésitant envers un candidat dont les charges criminelles sont récentes ou sévères, la majorité des Canadiens se verront octroyer le Waiver.

Ce n’est aucunement dans l’intérêt des États-Unis que de bloquer l’accès à leur pays à des Canadiens responsables et respectueux des lois. Les individus qui évalueront votre demande de Waiver en sont bien conscients.

Sachez toutefois que les américains qui évalueront la demande d’un individu souhaitant voyager aux États-Unis seront très sensibles et pointilleux concernant les cas suivants :

  • Que le candidat puisse commettre à nouveau une offense sur le territoire américain.
  • Que le candidat puisse contrevenir aux lois des États-Unis concernant l’immigration, par le fait d’y travailler illégalement
  • Que le candidat demeure aux États-Unis pour une période supérieure à 6 mois

Que faire?

Vous devez prouver au gouvernement américain que vous n’êtes pas un risque pour leur pays. Plusieurs choses peuvent être faites afin de solidifier votre argumentaire lorsque vous émettez votre application pour le Waiver américain. Par exemple:

  • Reconnaître et prendre responsabilité de vos erreurs passées. Mentionnez aussi que vous avez pris les moyens de vous améliorer.
  • Précisez quelles démarches vous avez réalisées afin de devenir un meilleur citoyen, ainsi que les résultats positifs et bénéfiques de vos démarches.
  • Démontrez que vous avez les moyens financiers de vous débrouillez aux États-Unis.
  • Démontrez votre attachement et vos liens solides au Canada.
  • Démontrez que vous avez appris de vos erreurs et que vous êtes devenu une meilleure personne, un meilleur citoyen.
  • Ne tentez pas de trouver des excuses pour vos actions qui ont été jugées criminelles.
  • Ne suggérez pas que vos actions étaient minimes ou que vous avez plaidé coupable sous le seul conseil de votre avocat.

 Liens solides au Canada

  • Vous pouvez démontrer que vous n’avez pas l’intention de vivre ni de travailler illégalement aux États-Unis en démontrant au gouvernement américain que vous êtes bien établi au Canada. Parlez-leur de votre famille, de vos amis, de votre carrière. Racontez-leur ce que vous aimez à propos de votre pays. De votre maison, des acquisitions dont vous êtes fier, de votre mode de vie et de vos activités…
  • Lorsque vous décrivez votre vie au Canada, vous devez prouver au gouvernement américain que vous êtes un citoyen canadien responsable et respectueux – bref, le genre de personne qu’ils accepteront de laisser passer de leur côté de la frontière.

Étapes additionnelles

Certains documents peuvent être ajoutés à votre demande afin de rendre votre dossier plus solide. D’autres sont nécessaires et obligatoires comme votre casier judiciaire, les documents de la Cour, vos formulaires d’immigration, etc.

Si vous désirez réaliser votre demande de Waiver américain vous-même, sachez que cela est possible. Prenez votre temps et soyez prudent. Si votre demande est acceptée, vous vous verrez octroyer le Waiver pour une période de 1 à 5 ans. Soyez averti que dès l’expiration de ce document, vous aurez besoin d’un nouveau Waiver valide et que vous devrez à nouveau soumettre une demande afin de l’obtenir.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous rejoindre par téléphone ou par courriel. Nous serons heureux de vous préparer la meilleure demande de Waiver américain possible.

Temps requis pour obtenir un waiver

Le temps pour préparer une application peut prendre de 8 à 12 mois. Veuillez considérer que ces chiffres sont des moyennes. Nous ne pouvons garantir aucun délai puisque les démarches pour la demande de waiver impliquent d’interagir avec plusieurs institutions gouvernementales. Puisque certains délais sont donc hors de notre portée, il nous est impossible de vous garantir des délais. Méfiez-vous de toute personne prétendant le contraire.

Cela dit, nous observons une moyenne de 8 à 12 mois. Bien sûr, certains dossiers ont déjà été réglés en moins de 8 mois.

Ces délais doivent être considérés en deux parts. La première moitié du temps requis représente nos délais pour préparer la demande. La deuxième moitié représente les délais du Department of Homeland Security pour réviser votre demande et délivrer le waiver.

Méfiez-vous de toute compagnie qui prétend avoir des délais plus rapides pour la seule raison qu’il est impossible d’accélérer les procédures gouvernementales. Bien sûr, certaines compagnies qui fonctionnent à commission vont prétendre ce genre de choses afin de faire du profit.

Instructions pour préparer la demande de waiver

Les demandeurs pour le waiver doivent remplir certains documents eux-mêmes, mais nous prodiguons des instructions claires à nos clients, en temps et lieu. Nous nous tenons aussi au courant des institutions américaines avec lesquelles faire affaire pour un suivi rapide et efficace.

Habituellement, il vous est demandé de vous présenter à un point d’entrée lorsque vous souhaitez déposer votre demande de waiver. Ce point d’entrée est habituellement une douane terrestre ou un aéroport. Une fois votre application soumise, un douanier collectera le 585$US et prendra vos empreintes digitales. Vous devrez ensuite attendre que le DHS procède à la révision de votre application et qu’il vous donne sa réponse, soit votre droit de recevoir un waiver valide qui vous permettra de traverser du côté américain à nouveau.

Résultats suite à votre demande

Il est important de se rappeler qu’il n’y a aucune garantie sur l’octroi de votre waiver. Toutefois, si vous travaillez de pair avec nous, nous vous promettons une consultation honnête lors de laquelle nous vous indiquerons les chances que votre application soit acceptée ou non.

Ce qui peut affecter votre application négativement:

  • Des condamnations très récentes
  • Être sous probation
  • Une application peu préparée
  • Une application avec des informations incorrectes ou invalides
  • Des ocuments expirés

Ce qui peut affecter votre application positivement :

  • Une application bien préparée
  • De la documentation valide, appropriée, avec des traductions anglophones valides
  • L’absence de charges récentes
  • De bons liens au Canada
  • Des raisons valables de voyager aux États-Unis
  • Être référé par un employé du réseau juridique (avocat, policier, notaire, etc.)

Le waiver, lorsqu’accordé, est un document valide pour une période pouvant aller de 1 à 5 ans. Il vous est possible de voyager autant de fois que désiré, tant que le waiver est valide et que vous agissez selon les règles et les lois applicables à tous.

Soyez rassuré que la vaste majorité des demandeurs n’ont aucun problème à obtenir un résultat positif, soit l’obtention du waiver, lors de leur application.

Si vous êtes incertain de votre application, appelez-nous et nous vous conseillerons sur votre situation. Nous promettons de vous conseiller de façon honnête et surtout, de vous avisez si nous croyons que votre demande ait peu de chances d’être acceptée.

Possibilité pour les Américains d’accéder aux informations canadiennes

Les douaniers américains ont un accès limité au CIPC, soit le Centre d’information de la police canadienne. Si vous avez un casier judiciaire actif qui peut être révélé par une recherche à votre nom, vous êtes à risque de vous voir refuser l’entrée aux États-Unis.

Pardon / Suspension de casier & douanes américaines

Bien que les douaniers américains aient accès au CIPC, ils n’ont pas accès au casier judiciaire qui furent précédemment scellés grâce à l’obtention d’un pardon / suspension de casier.

Toutefois, si les américains avaient pris connaissance de votre casier judiciaire AVANT l’obtention de votre pardon / suspension de casier, cela signifie que l’information à votre sujet demeure fichée dans leur système. Dans ce cas, l’obtention du pardon n’a aucun effet sur votre possibilité à passer les douanes américaines.

Où puis-je voyager avec un waiver ?

Ce document officiel délivré par le gouvernement américain vous permet de voyager aux États-Unis pour le loisir. Si vous ne possédez pas de waiver valide, il vous est toutefois possible de voyager dans d’autres pays, malgré votre casier judiciaire, et ce sans problème. Faites toutefois attention à ce que votre itinéraire n’inclut aucun passage par le territoire américain (ex: éviter les escales aériennes en territoire américain lors d’un vol international).

Si vous devez passer par la frontière américaine, assurez-vous d’avoir en votre possession un waiver valide ou encore, qu’aucun casier judiciaire n’est rattaché à votre nom.

Pour plus d’informations, veuillez consulter les autres rubriques de notre site web, ou encore nous appelez afin de parler avec un de nos conseillers.

Quoi faire ?

Il n’y a qu’un moyen assuré de vous garantir l’entrée sans risque aux États-Unis ; obtenir le waiver. L’obtention d’un pardon peut vous faciliter l’entrée aux États-Unis, mais ne constitue pas une garantie, puisqu’il n’est pas reconnu par le gouvernement américain.

Pour plus d’informations, ou si vous avez des questions concernant les waiver ou les restrictions quant aux voyages, veuillez contacter le Centre du Pardon national.

Instructions pour un waiver

Si vous êtes intéressé à faire la demande d’un waiver, vous pouvez consulter la page du Department of Homeland Security via ce lien. Ce site n’est disponible qu’en anglais, étant réalisé par les autorités américaines.

Instructions : demande de waiver américain (en anglais seulement)

Vous pouvez aussi nous appeler. Nous sommes confiants en nos capacités et n’avons aucun doute quant au fait que nous pouvons vous préparer la meilleure demande de waiver qui soit.

Veuillez nous contacter : 1-866-242-2411 de 8h30 à 17hres, du lundi au vendredi.